La musique créée avec une IA est-elle autorisée ?
L’IA ne supprime pas les obligations de droits
Le formulaire général de publication musicale de NoyzHub ne crée pas d’exception particulière pour un morceau produit avec l’aide d’une intelligence artificielle. Comme pour tout autre contenu, la personne qui publie doit confirmer qu’elle dispose de tous les droits et autorisations nécessaires.
Un morceau ne doit donc pas être mis en ligne simplement parce qu’un service d’IA indique qu’il peut être généré ou téléchargé.
Vérifier les conditions de l’outil utilisé
Avant de publier, consultez les conditions du service d’intelligence artificielle ayant participé à la création. Vérifiez notamment :
- si l’utilisation commerciale ou publique est autorisée ;
- si votre formule d’abonnement change les droits accordés ;
- si vous pouvez autoriser un tiers comme NoyzHub à héberger et diffuser le fichier ;
- si des restrictions concernent les voix, modèles, samples ou contenus fournis ;
- si une attribution ou une mention particulière est obligatoire.
Voix, imitation et identité d’un artiste
N’utilisez pas une voix clonée, une identité, un nom, une image ou un style présenté de manière trompeuse comme provenant d’un artiste réel sans disposer des autorisations nécessaires.
Le contenu ne doit pas porter atteinte aux droits d’une personne, à une marque, à un enregistrement existant ou à tout autre droit de tiers.
Samples et éléments fournis à l’IA
Si vous fournissez à l’outil des paroles, des enregistrements, des samples, des stems ou des voix appartenant à d’autres personnes, vous devez être autorisé à les utiliser dans le morceau final.
La transformation par un outil d’IA ne rend pas automatiquement ces éléments libres de droits.
Création assistée et création entièrement générée
Les situations peuvent être différentes selon que l’IA a servi à nettoyer un son, proposer une idée, générer une partie instrumentale ou produire l’essentiel du morceau. Dans tous les cas, vous devez pouvoir expliquer l’origine des éléments utilisés et garantir la publication.
Règles particulières des Music Awards et autres opérations
Un concours, une édition des NoyzHub Music Awards ou une opération spéciale peut imposer des conditions plus strictes que la publication musicale générale, notamment exclure certains contenus créés par IA.
Les règles affichées pour l’édition ou l’opération concernée sont toujours prioritaires. Le fait qu’un morceau puisse être hébergé sur une page artiste ne garantit pas son éligibilité à un concours.
Transparence et description du projet
Lorsque l’utilisation de l’IA est importante dans le processus créatif, une présentation claire évite d’induire les auditeurs en erreur. Ne revendiquez pas une interprétation, une composition ou une production humaine qui n’a pas réellement eu lieu.
Retrait possible du contenu
NoyzHub peut retirer ou désactiver un morceau qui ne respecte pas les droits de tiers, les Conditions Générales d’Utilisation ou les règles d’une fonctionnalité particulière.
En cas de doute sur les droits accordés par un outil d’IA ou sur la législation applicable, ne publiez pas le morceau avant d’avoir obtenu une réponse fiable.
